Mentions
Mentions légales — à confirmer.
Cette page est un modèle structuré. Elle n’est pas un avis juridique et ne constitue pas des mentions ou des conditions achevées.
L’entreprise et le conseil juridique doivent encore confirmer :
- Raison sociale et forme juridique
- Numéro de chambre de commerce / KVK
- Numéro de TVA
- Siège social, s’il diffère de l’entrepôt
- Noms des représentants habilités
- Droit applicable et tribunaux compétents
- Mentions de plateforme éventuellement exigées
Tant que ces éléments ne sont pas confirmés, ce site identifie Depower uniquement par la marque, l’adresse de l’entrepôt et le courriel.